Jean Court
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Court (Jean, Emmanuel)
ancien président d'une association d'entraide (Suisse) ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
31
"
annees_activite_professionelle
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Court (Jean, Claude, Arthur)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Montauban (Tarn-et-Garonne)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
82
"
JORFTEXT000000203323
(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 1997
26/12/1997
De:
Court (Jean)
Toulon
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active (E.N.T.S.O.A.) à la suite du concours de 1990
Option A
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000351052
(source JORF)
admission
05 Août 1990
05/08/1990